Vous avez repéré, sur oqp.io ou en vous promenant, la ressource de vos rêves? Pour en savoir plus et aller plus loin, faire une proposition d'achat ou de location, vous pouvez contacter le propriétaire. Saviez-vous qu'il existe plusieurs façons d'entrer en contact?
Vous êtes sur place?
S'il n'y a plus de nom sur la boîte aux lettres, demander des informations à un voisin peut être à la fois rapide et efficace: il pourra probablement vous indiquer le prénom et nom du propriétaire. Qui sait, il a peut-être même ses coordonnées actuelles, ou au moins des indications sur la région vers laquelle il a déménagé! Ce sera aussi l'occasion de vous renseigner sur le quartier et l'histoire de cette propriété (durée de vacance, démarches de mises en vente ou de location, pleine propriété ou indivision)... Ne soyez pas timide, généralement les voisins seront ravis de voir un peu plus de vie dans le quartier!
Vous n'avez que l'adresse?
Si vous avez un numéro de rue ou une adresse postale, vous avez des chances de pouvoir retrouver l'ancien occupant d'une maison individuelle en saisissant cette adresse sur les Pages Blanches. Il est possible que l'inscription aux annuaires n'ait pas été annulée, et si le numéro de téléphone indiqué a peu de chance de vous aider, vous venez d'obtenir un prénom et un nom...
Pas de chance? Contactez la Mairie ou les Impôts!
L'article R* 107 A-1 et suivants du Livre des procédures fiscales prévoit que les demandes d'informations cadastrales soient faites par écrit, à l'administration fiscale ou à la commune. Service-public.fr extrapole et indique que la demande doit se faire par courrier (avec ou sans AR) mais ces organismes ont généralement une adresse de mail... Les informations vous sont envoyées par voie papier ou par voie électronique et tout usager peut faire jusqu'à 5 demandes par semaine (dans la limite de 10 par mois), sachant qu'une demande peut porter sur 5 immeubles situés sur une même commune. Il vous faut regrouper un maximum d'infos pour faire une demande précise et obtenir une réponse rapidement.
Le Géoportail permet d'afficher les parcelles cadastrales: vous aurez ainsi, en plus de l'adresse postale, un numéro de parcelle qui facilitera les recherches. Par contre, pour obtenir le numéro de feuille de cadastre, il faut aller sur cadastre.gouv.fr. Ah, cadastre.gouv.fr, son ergonomie surannée, ses pop-ups et autres obscurs menus... Courage: en plus d'éviter tout risque d'erreur de votre interlocuteur et d'accélérer le traitement de votre demande avec cette référence, en bonus vous obtiendrez la surface de la parcelle.
Attention, le cadastre est normalement mis à jour annuellement et contient donc le nom du propriétaire au 1er janvier. Si vous voulez avoir la certitude d'obtenir cette information à jour, il faudra s'adresser au Service de publicité foncière, qui pourra vous fournir une copie des derniers actes liés à une propriété.
Ça y est, vous avez un prénom et un nom?
Tapez-le dans votre moteur de recherche préféré: si vous avez de la chance, vous allez trouver des coordonnées sur d'autres annuaires, sur un réseau social quelconque ou une page perso... À partir de là, vous pouvez souvent contacter le propriétaire!
Vous trouvez ça quand même un peu compliqué ?
Quand même, ça serait beaucoup plus simple si en cliquant sur la carte on pouvait obtenir le téléphone du proprio... Oui, mais c'est le point d'équilibre qui a été trouvé entre information du citoyen et vie privée du propriétaire. On peut le trouver adapté ou non, mais ce n'est pas à oqp.io de légiférer ou de décider de créer un gigantesque annuaire des propriétaires, ou encore de fermer les yeux sur la publication de données personnelles par ses contributeurs!